PROPRIÉTAIRE
SBN Emballages
3 Résidence La Becque
42160 Saint-Cyprien
France
Numéro d’immatriculation au RCS de Saint Etienne : 520 200 213
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 72797638004
DIRECTEUR DE PUBLICATION
Cinthia MANCEBO
HÉBERGEMENT, CONCEPTION ET DÉVELOPPEMENT DU SITE WEB
Hello Code
20 Allée Henry Purcell
42000 Saint-Étienne
France
DROITS D’AUTEUR
La totalité des éléments du site www.sbnemballages.com, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de la société SBN Emballages ou de ses partenaires.
A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues au Code de la propriété intellectuelle.
En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site www.sbnemballages.com sont interdites en vertu des dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « Copyright SBN Emballages tous droits réservés ».
MARQUES
Les marques et logos contenus dans le site www.sbnemballages.com sont déposés par SBN Emballages, ou éventuellement par un de ses partenaires.
A ce titre, toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues au Code de la propriété intellectuelle.